Déposée le 3 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) EUROCAVE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MODULOCUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAVE SA domicilié(e) 24 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MODULOCUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCAVE SA, Société Anonyme - 24 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 320316995
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2014 n°2563518 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-16
Meubles climatisés, notamment pour le stockage de vins. Meubles, notamment pour le stockage de vins.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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